{"id":5917,"date":"2013-03-26T18:19:36","date_gmt":"2013-03-26T23:19:36","guid":{"rendered":"https:\/\/cimbcc.org\/test2\/?page_id=5917"},"modified":"2024-08-02T21:59:49","modified_gmt":"2024-08-03T01:59:49","slug":"reglements-du-club","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/cimbcc.org\/test2\/a-propos-du-club\/reglements-du-club\/","title":{"rendered":"R\u00e8glements g\u00e9n\u00e9raux du Club"},"content":{"rendered":"

Les r\u00e8glements g\u00e9n\u00e9raux du Club informatique Mont-Bruno ont \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9s par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle du 11\u00a0avril 2012.<\/span><\/em><\/p>\n

Des modifications aux articles num\u00e9ros 5, 6, 13, 15 et 16 ont \u00e9t\u00e9 ratifi\u00e9es par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle du 30\u00a0septembre 2020 sur une proposition du conseil d\u2019administration qui les avait adopt\u00e9es le 1er<\/sup> septembre 2020.<\/span><\/em><\/p>\n

Des modifications aux articles num\u00e9ros 4, 5, 7, 8 et 11 ont \u00e9t\u00e9 ratifi\u00e9es par l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle du 18 octobre 2023 sur une proposition du conseil d’administration qui les avait adopt\u00e9es le 1er<\/sup>\u00a0novembre 2022.<\/i><\/span><\/p>\n

Aller \u00e0 B. Conseil d’administration<\/em><\/a>
\nAller \u00e0 C. Dispositions financi\u00e8res<\/em><\/a><\/p>\n

A. Dispositions g\u00e9n\u00e9rales<\/span><\/em><\/h2>\n

1. Nom<\/h3>\n

La pr\u00e9sente association est l\u00e9galement constitu\u00e9e en corporation sans but lucratif par lettres patentes \u00e9mises et enregistr\u00e9es le 17 octobre 1996 (matricule 1146233367), sous l’empire de la troisi\u00e8me partie de la Loi des compagnies du Qu\u00e9bec<\/em>, sous la d\u00e9nomination sociale de Club informatique Mont-Bruno<\/strong>.<\/p>\n

L\u2019acronyme CIMBCC<\/strong> (Club informatique Mont-Bruno Computer Club) et le mot Club ou association sont aussi utilis\u00e9s dans ces r\u00e8glements g\u00e9n\u00e9raux pour d\u00e9signer la corporation.<\/p>\n

Pour all\u00e9ger la lecture du texte, il est entendu que chaque fois que nous employons le masculin, nous incluons d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment le f\u00e9minin.<\/p>\n

\u00a02. Si\u00e8ge social<\/h3>\n

Le si\u00e8ge social du Club est situ\u00e9 \u00e0 l’adresse d\u00e9termin\u00e9e par le conseil d\u2019administration.<\/p>\n

\u00a03. Nature<\/h3>\n

Le Club est un organisme \u00e0 but non lucratif qui regroupe des personnes int\u00e9ress\u00e9es \u00e0 partager leurs connaissances et \u00e0 s\u2019entraider en informatique. Le Club a un r\u00f4le d’animation et de service. Il veille \u00e0 ce que toute activit\u00e9 soit conforme \u00e0 sa mission et sa politique.<\/p>\n

Le partage de connaissances se fait sans aucune forme de garantie. Le Club et ses b\u00e9n\u00e9voles ne garantissent pas l’exactitude de l\u2019information pr\u00e9sent\u00e9e et ne sont pas responsables des cons\u00e9quences de l’utilisation de cette information par les membres ou par toute autre personne.<\/p>\n

<\/b>4. Objets<\/h3>\n

Les objets pour lesquels l\u2019association est constitu\u00e9e sont les suivants\u00a0:<\/p>\n

    \n
  1. diffuser de l\u2019information sur les appareils informatiques, l\u2019Internet et les nouvelles technologies \u00a0;<\/li>\n
  2. favoriser un service d\u2019entraide pour les membres.<\/li>\n<\/ol>\n

    5. Membres<\/h3>\n

    Est membre r\u00e9gulier<\/strong> du CIMBCC toute personne qui s\u2019inscrit, paye la cotisation annuelle d\u00e9termin\u00e9e par le conseil d\u2019administration et dont l\u2019\u00e9tat de membre n\u2019est pas r\u00e9voqu\u00e9 par le conseil d\u2019administration. L\u2019\u00e9tat de membre r\u00e9gulier du Club se termine le 30 septembre de l’ann\u00e9e suivant la date o\u00f9 le membre a pay\u00e9 sa cotisation.<\/p>\n

    Est membre honoraire<\/strong> du CIMBCC toute personne admise \u00e0 ce titre par le conseil d\u2019administration. Les membres honoraires sont consid\u00e9r\u00e9s comme des membres r\u00e9guliers, mais ils ne paient pas de cotisation annuelle ; ils ont les m\u00eames droits que les membres r\u00e9guliers.<\/p>\n

    Est membre associ\u00e9<\/strong>\u00a0toute personne qui est d\u00e9sign\u00e9e comme telle par le conseil d\u2019administration en vertu de l\u2019engagement social du Club ou parce que cette personne est ou peut \u00eatre utile au Club. Les membres associ\u00e9s sont consid\u00e9r\u00e9s comme des membres r\u00e9guliers, mais ils ne paient pas de cotisation annuelle; ils ont les m\u00eames droits que les membres r\u00e9guliers.<\/p>\n

    Tout membre peut \u00eatre exclu du Club par le conseil d\u2019administration\u00a0:<\/p>\n