Vous revenez d’un merveilleux voyage et vous désirez partager vos coups de cœur avec votre entourage ! Youppi ! Cependant, pour certains endroits, vos photos ne sont s à la hauteur du site ou, tout simplement, vous n’aviez pas l’autorisation de photographier.

Internet ! Quelle bonne source pour compléter vos trésors multimédiatiques. Avez-vous le droit de tout utiliser ? Est-ce la même chose si vous faites un diaporama pour montrer à votre famille ou une vidéo que vous étalerez sur Internet ?

Nous allons tenter d’expliquer le plus simplement possible. Mais comme disent les Français : « Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué » !!!

Voici un article, tout de même assez chargé, qui essaie de démêler le tout. Mais vous pourrez aussi assister à une présentation du club, mercredi 12 octobre à 19 h 30, où je vous présenterai les concepts gravitant autour des droits d’auteur de façon beaucoup plus dégagée et imagée.

Une image vaut mille mots

Ce schéma résume bien les droits d’utilisation, principalement au niveau des œuvres multimédiatiques (images, sons et vidéos).

Ne vous en faites pas si vous vous sentez tout aussi embêtés que je l’étais à ma première vue. Il faudra au moins mille mots pour bien comprendre l’image …

Disons, d’entrée de jeu, qu’il existe un ensemble de droits que possède une personne morale ou physique sur une œuvre de sa création. Toute création est protégée par des droits d’auteur et c’est uniquement la personne qui détient ces droits qui peut décider comment les autres pourront exploiter cette œuvre pour :

• la reproduire ;
• la modifier ;
• la distribuer ;
• la commercialiser.

La première bonne question à se poser, après avoir trouvé le bon filon, c’est de se demander si l’utilisation de l’œuvre privera l’auteur de certain(s) droit(s) qu’il estimait important(s) :

• droits financiers (J’ai fait cela pour recevoir de l’argent !) ;
• droits de reconnaissance (C’est moi qui ai créé cela !) ;
• droits du respect de l’intégralité de l’œuvre (Comment ça ? Tu l’as modifiée ?).

Copyright

Commençons par le plus simple et le plus connu : le copyright. L’auteur ne délègue aucun droit. Si vous acquérez une telle œuvre, peu importe le moyen, il est toléré que vous fassiez une copie pour vous-même (copie d’un CD de musique pour ne pas abîmer l’original ou transformer les chansons en MP3 pour les mettre sur son lecteur MP3 personnel).

Si vous voulez utiliser cette œuvre, qui a souvent la mention « tous droits réservés », en dehors de votre usage personnel, vous devez contacter le titulaire des droits d’auteur et avoir son autorisation. Certains titulaires de droits d’auteur autorisent la réutilisation de leur œuvre avec contrepartie financière.

 Domaine public (Public domain)

Complètement à l’opposé, au bas de la figure 1 précédemment présentée, il existe des œuvres du domaine public. Elles ne sont pas protégées par le droit d’auteur et elles peuvent donc être utilisées sans autorisation ou sans devoir payer l’auteur original, parce que :

• le titulaire du droit d’auteur y a renoncé par écrit ;
• le droit d’auteur a expiré (50 ans après le décès de l’auteur) ;
• l’œuvre ne se retrouve pas dans les catégories protégées.

Attention la mention « libre de droits » ne signifie pas que l’œuvre est du domaine public. Cette traduction du concept anglais « royalty-free », se réfère à la gratuité d’utilisation de certains contenus, le plus souvent des images ou de la musique, qui, une fois achetés, peuvent être utilisés sans payer de redevances à l’auteur.

Copyleft

Si le copyright restreint tous les droits de reproduction, le copyleft signifie que l’auteur libère certains droits et autorise à l’avance l’utilisation selon des conditions exprimées par lui. C’est là que ça se complique.

Creative Commons

Heureusement, une organisation à but non lucratif a décidé de créer en 2001 certaines règles ayant pour objectif de diffuser et de partager des œuvres en proposant une solution alternative légale aux personnes souhaitant libérer leurs œuvres des droits de propriété intellectuelle standards : le Creative Commons (désolé, pas de traduction officielle francophone). Ils ont retenu quatre (4) attributs qui, une fois combinés, semblaient répondre aux besoins des auteurs :

Attribution : obligation de citer la signature de l’auteur initial (sigle : BY). Non Commercial : l’auteur autorise la reproduction, la diffusion et la modification de son œuvre pour toute utilisation autre que commerciale (sigle : NC, Non Commercial) Pas de modification : l’auteur autorise la reproduction et la diffusion de l’œuvre originale uniquement. (sigle : ND, No Durative) Partage dans les mêmes conditions : l’auteur autorise la diffusion et la modification de son œuvre, à condition que les utilisateurs publient toute adaptation sous les mêmes conditions que l’œuvre originale (sigle : SA, Share Alike)

Alors, par combinaison de ces quatre attributs, six (6) licences ont été créées :

Licence Creative Commons	Ce que vous pouvez faire	Ce que vous ne pouvez pas faire
	Utilisation libre et illimitée	Ne pas citer l’auteur de l’œuvre
		Ne pas citer l’auteur de l’œuvre Ne pas partager avec les mêmes conditions de droits
		Ne pas citer l’auteur de l’œuvre Modifier l’œuvre
		Ne pas citer l’auteur de l’œuvre Usage commercial, promotionnel
		Ne pas citer l’auteur de l’œuvre Usage commercial, promotionnel Ne pas partager avec les mêmes conditions de droits
		Ne pas citer l’auteur de l’œuvre Usage commercial, promotionnel Modifier l’œuvre

Conclusion

Si vous achetez un CD de musique, les œuvres possèdent probablement un copyright. Vous pourriez vous en servir pour faire une vidéo pour vous-même. Vous pourriez montrer votre vidéo à partir du fichier. Toutefois, vous ne pourriez pas faire des copies pour les autres.

Si vous recherchez de la musique sur Internet, vérifiez les droits. Vous pouvez toujours prendre une image ou une musique pour votre document si vous êtes le seul à le contempler et si vous le montrez à partir de votre fichier unique aux autres. Si d’autres personnes en veulent une copie, vérifiez les droits qui accompagnent toujours l’œuvre. Et si vous publiez sur Internet, soyez encore plus vigilant.

Vous en saurez beaucoup plus et de façon plus précise, avec des exemples Web en profusion, lors de la présentation du 12 octobre, où il sera aussi question de logiciel libre (open source).

Pierre Delisle